Index
- Liste des rubriques avec les tarifs [PDF - 149 ko]
Conditions Générales
- Rubrique 0. Conditions générales [PDF - 263 ko]
Tarifs applicables
- Rubrique 1. Effets [PDF - 306 ko]
- Escompte et gestion des encaissements d'effets.
- Retour d’effets commerciaux.
- Rubrique 3. Chèques, chèques bancaires et billets à ordre de compte courant [PDF - 173 ko]
- Encaissement de chèques.
- Retour de chèques encaissés.
- Émission de chèque bancaire.
- Chèques à la charge du Banco de España.
- Confirmation de chèques.
- Rubrique 4. Services de paiement : prélèvements pour prélèvements automatiques et encaissements [PDF - 223 ko]
- Cession par le bénéficiaire de prélèvements automatiques.
- Paiement de prélèvements automatiques par le payeur.
- Rubrique 5. Contrats touchés par la réglementation des services de paiement [PDF - 224 ko]
- Opérations générales.
- Rubrique 6. Services de paiement : virements [PDF - 325 ko]
- Virements émis.
- Transferts de fonds.
- Paiement de fiches de paie.
- Rubrique 7. Services de paiement : comptes centralisés de fonds [PDF - 124 ko]
- Centralisation de fonds.
- Rubrique 8. Services de paiement : cartes [PDF - 234 ko]
- Cartes de crédit, débit et débit différé.
- Opérations avec des cartes.
- Rubrique 9. Services de paiement : cession de factures de cartes [PDF - 173 ko]
- Cession de factures de cartes.
- Retour de factures de cartes.
- Autres services à des commerces liés aux factures de cartes.
- Rubrique 10. Services de paiement : comptes courants et d’épargne [PDF - 681 ko]
- Opérations générales.
- Informations sur les mouvements.
- Ordres de défaut de paiement.
- Découverts.
- Chéquiers et formulaires de chèques.
- Rubrique 11. Coffres-forts en location et garde d’autres dépôts [PDF - 151 ko]
- Coffres-forts en location.
- Dépôts de billets de la Loterie Nationale et de billets pour d'autres paris.
- Dépôts d'effets de commerce.
- Garde de la correspondance.
- Rubrique 12. Services fournis divers (en euros et en monnaie étrangère) [PDF - 304 ko]
- Rapports commerciaux.
- Gestion bancaire et informations diverses.
- Collecte et livraison d'espèces à domicile.
- Comptage de billets et de pièces.
- Traitement des factures électroniques.
- Rubrique 13. Crédits commerciaux en support ou transmission [PDF - 147 ko]
- Restitution des crédits non encaissés.
- Modification des données du portefeuille.
- Services supplémentaires.
- Rubrique 14. Cautions et autres garanties [PDF - 149 ko]
- Cautions et garanties émises.
- Crédits simples et acceptations.
- Constitution de cautions.
- Cautions et garanties reçues.
- Services supplémentaires.
- Rubrique 15. Crédits (en euros et en monnaie étrangère) [PDF - 231 ko]
- Compte courant de crédit.
- Prêts.
- Concession, fourniture et tenue.
- Échéance et recouvrement.
- Avances sur factures.
- Découverts sur comptes courants et comptes d'épargne.
- Excès sur cartes de crédit.
- Rubrique 16. Location financière (leasing) [PDF - 327 ko]
- Concession, fourniture et tenue.
- Échéance et recouvrement.
- Services supplémentaires.
- Rubrique 17. Dépôts à terme [PDF - 123 ko]
- Annulation anticipée d'impositions, attestations de dépôt et effets de financement propre.
- Rubrique 19. Valeurs mobilières [PDF - 324 ko]
- Opérations d'intermédiation sur les marchés.
- Garde et administration de titres.
- Gestion de portefeuilles.
- Conseil en investissement.
- Opérations sur la dette publique espagnole.
- Divers services fournis.
- Commissions et frais imputables.
- Rubrique 20. Factoring [PDF - 164 ko]
- Formalisation du contrat de financement ou paiement anticipé des crédits affectés.
- Factoring.
- Modification du contrat ou de ses garanties.
- Annulation anticipée et retour.
- Rubrique 21. Services de paiement : gestion de trésorerie internationale [PDF - 132 ko]
- Formalisation du contrat.
- Commission forfaitaire pour la gestion de trésorerie.
- Demandes de virements.
- Informations supplémentaires.
- Rubrique 22. Paiements confirmés (Confirming) [PDF - 171 ko]
- Paiements confirmés.
- Rubrique 23. Banque à distance [PDF - 322 ko]
- Opérations générales.
- Alertes générales.
- Services complémentaires.
- Rubrique 42. Crédits documentaires et « stand-by », acceptations et ordres de paiement contre documents, surtout étranger [PDF - 171 ko]
- Formalisation et tenue.
- Services supplémentaires.
- Rubrique 45. Envois simples et documentaires [PDF - 146 ko]
- Gestion et retour d’envois.
- Services supplémentaires pour envois.
- Rubrique 46. Billets étrangers [PDF - 208 ko]
- Gestion et retour d’envois.
- Services supplémentaires d’envois.
- Rubrique 48. Débits et crédits extérieurs [PDF - 138 ko]
- Rubrique 50. Envois simples et documentaires reçus [PDF - 37 ko]
- Gestion et retour d’envois.
- Services supplémentaires d’envois.
- Rubrique 51. Crédits documentaires et « stand-by », lettres de crédit, et ordres de paiement contre documents, reçus [PDF - 189 ko]
- Gestion.
- Ordres de paiement contre remise de documents.
- Services supplémentaires.
- Rubrique 54. Marché à terme [PDF - 93 ko]
- Assurances de change.
- Options sur taux d’intérêt.
- Services supplémentaires.
Taux d’intérêt et commissions
Information pour le troisième trimestre 2022 sur les commissions et tarifs pratiqués ou proposés plus fréquemment dans les opérations les plus fréquentes avec les profils de clientèle les plus courants qui sont des particuliers.
- Circulaire Banco de España Annexe 1 [PDF - 53 ko]
Taux d'intérêt et commissions pour les découverts tacites sur les comptes de dépôt et les dépassements tacites sur les comptes de crédit :
- Circulaire Banco de España Annexe 2 [PDF - 860 ko]
Les opérations restantes, ainsi que les frais de courrier, seront soumis aux tarifs publiés dans les « Brochures tarifaires de TARGOBANK ».
Les redevances et le courtage ne sont pas inclus.
Planes de Pensiones
- Comunicación Cambios Especificaciones y Políticas de Inversión de Planes de Pensiones [PDF - 589 kB]
PP TARGOBANK Sostenible Renta Fija
- Datos fundamentales del plan Sostenible Renta Fija [PDF - 669 kB]
- Datos fundamentales del plan Sostenible Renta Fija Horizon [PDF - 670 kB]
- Especificaciones del plan Sostenible Renta Fija [PDF - 373 kB]
- Especificaciones del plan Sostenible Renta Fija Horizon [PDF - 548 kB]
- Política de inversión del fondo [PDF - 871 kB]
- Normas de funcionamiento del fondo [PDF - 285 kB]
- Reglamento del Defensor del partícipe del plan Sostenible Renta Fija [PDF - 258 kB]
- Reglamento del Defensor del partícipe del plan Sostenible Renta Fija Horizon [PDF - 258 kB]
- Reglamento interno de conducta [PDF - 1,2 MB]
- Informe trimestral del plan Sostenible Renta Fija [PDF - 561 kB]
- Informe trimestral del plan Sostenible Renta Fija Horizon [PDF - 561 kB]
PP TARGOBANK Sostenible Mixto
- Datos fundamentales del plan Sostenible Mixto [PDF - 671 kB]
- Datos fundamentales del plan Sostenible Mixto Horizon [PDF - 671 kB]
- Especificaciones del plan Sostenible Mixto [PDF - 614 kB]
- Especificaciones del plan Sostenible Mixto Horizon [PDF - 614 kB]
- Política de inversión del fondo [PDF - 874 kB]
- Normas de funcionamiento del fondo [PDF - 224 kB]
- Reglamento del Defensor del partícipe del plan Sostenible Mixto [PDF - 258 kB]
- Reglamento del Defensor del partícipe del plan Sostenible Mixto Horizon [PDF - 258 kB]
- Reglamento interno de conducta [PDF - 1,2 MB]
- Informe trimestral del plan Sostenible Mixto [PDF - 552 kB]
- Informe trimestral del plan Sostenible Mixto Horizon [PDF - 554 kB]
PP TARGOBANK Sostenible Renta Variable
- Datos fundamentales del plan Sostenible Renta Variable [PDF - 672 kB]
- Datos fundamentales del plan Sostenible Renta Variable Horizon [PDF - 673 kB]
- Especificaciones del plan Sostenible Renta Variable [PDF - 548 kB]
- Especificaciones del plan Sostenible Renta Variable Horizon [PDF - 548 kB]
- Política de inversión del fondo [PDF - 873 kB]
- Normas de funcionamiento del fondo [PDF - 245 kB]
- Reglamento del Defensor del partícipe del plan Sostenible Renta Variable [PDF - 258 kB]
- Reglamento del Defensor del partícipe del plan Sostenible Renta Variable Horizon [PDF - 258 kB]
- Reglamento interno de conducta [PDF - 1,2 MB]
- Informe trimestral del plan Sostenible Renta Variable [PDF - 541 kB]
- Informe trimestral del plan Sostenible Renta Variable Horizon [PDF - 542 kB]